Mentions Légales
Mentions légales
Site édité par ICOMOS France
Palais de Chaillot
Avenue Albert 1er de Monaco
75116 Paris
Tél: 01.47.55.19.07 / Fax: 01 47 55 19 61
Hébergeur: OVH
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Droits d’auteurs et copyright :
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Données personnelles :
Les données vous concernant (formulaire de contact et espace membres) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiqués à des tiers.
Icomos France, n’est pas responsable des liens vers des sites internet qui ne sont pas sous le contrôle d’Icomos France. En cas d’informations erronées, incomplètes veuillez s’il vous plait en informer Icomos France en utilisant le formulaire de contact.
Flux Rss
Pour la diffusion de ces flux sur un site internet, veuillez en faire la demande auprès de d’ICOMOS France : contact@icomosfrance.fr